Plan comptable suisse de référence + Explications (2023)

par finwise le 4 juillet 2023

Vous pouvez accéder au plan comptable suisse pour PME officiel, avec ce lien : https://www.kmu.admin.ch/dam/kmu/fr/dokumente/savoir-pratique/Finances/kmu-kontenplan-franzoesisch.pdf.download.pdf/KMU-Kontenplan-Franz%C3%B6sisch.pdf

Voici un résumé sur ce que vous devez savoir du plan comptable en suisse :

Définition et Importance du plan comptable : Le plan comptable est un cadre structuré et normalisé qui aide les entreprises à gérer efficacement leurs finances et à produire des états financiers précis et fiables. Il est crucial pour se conformer aux normes comptables suisses, standardiser les pratiques comptables et faciliter la communication avec les parties prenantes financières. Il utilise un système de codage numérique pour faciliter l'organisation et le suivi des comptes et des mouvements financiers.
Flexibilité du plan comptable : Le plan comptable est conçu pour être utilisé par toutes les entreprises, indépendamment de leur taille ou de leur secteur d'activité. Il offre un équilibre idéal entre la standardisation et la flexibilité. Bien qu'il propose des codes numériques standardisés, les entreprises ont la liberté de modifier le plan comptable pour répondre à leurs besoins spécifiques, tout en veillant à respecter les normes comptables suisses.

Dans cette article, nous irons en détails dans les précisions et informations à savoir sur le plan comptable suisse.

Définition du plan comptable

Le plan comptable est un cadre structuré qui offre une base solide pour la comptabilité des entreprises. C'est un outil normalisé qui aide les entreprises à gérer efficacement leurs finances et à produire des états financiers précis et fiables.

Il comprend un système de codage numérique, généralement sous forme de numéros à quatre chiffres, qui facilitent l'organisation et le suivi des comptes ainsi que des mouvements financiers. Cette structure permet d'assurer une organisation optimale de la structure financière. Chaque entreprise tient sa comptabilité selon ce plan, qui peut être adapté en fonction de sa branche d'activité.

Importance du plan comptable

Le plan comptable est un document fondamental pour toutes les entreprises opérant en. Son importance est tridimensionnelle :

Il est nécessaire pour se conformer aux normes comptables. Il aide les entreprises à respecter les obligations légales et réglementaires en matière de comptabilité et de reporting financier.
Il fournit un cadre pour la normalisation des pratiques comptables. Il standardise la manière dont les transactions financières sont enregistrées, garantissant ainsi une cohérence entre les différentes entreprises et dans le temps. Ceci est essentiel pour les entreprises de toutes tailles et de tous secteurs, car il assure une transparence financière et facilite l'évaluation et la comparaison de la performance financière.
Le plan comptable facilite la communication avec les parties prenantes financières. Les codes numériques standardisés qu'il fournit permettent aux entreprises de communiquer efficacement avec les parties prenantes financières, telles que les investisseurs, les actionnaires et les autorités de réglementation. En utilisant un langage commun, les entreprises peuvent s'assurer que leurs informations financières sont comprises par tous, renforçant ainsi la confiance et la transparence.

Utilisation et flexibilité du plan comptable suisse

Bien que le Plan comptable suisse offre un système de codes standardisés pour simplifier la gestion comptable, il comprend également des dispositions pour l'adaptation afin de répondre aux besoins uniques de chaque entreprise.

Chaque entreprise est unique, avec ses propres structures, stratégies et opérations. Par conséquent, il est souvent nécessaire d'ajuster le plan comptable standard pour refléter ces particularités. C'est là que la flexibilité du plan comptable suisse entre en jeu. Les entreprises ont la liberté de modifier le plan comptable, d'ajouter des comptes supplémentaires, ou même de supprimer ceux qui ne sont pas pertinents pour leurs opérations.

Cependant, lors de l'adaptation du plan comptable, les entreprises doivent veiller à maintenir la conformité avec les normes comptables suisses. Les modifications ne doivent pas compromettre la précision, la fiabilité ou la comparabilité des états financiers. En outre, toute modification doit être clairement documentée pour assurer une communication efficace avec les parties prenantes financières.

L'adaptation du plan comptable suisse peut impliquer des ajustements mineurs ou majeurs, en fonction des besoins de l'entreprise. Cependant, en règle générale, il est recommandé de limiter les modifications à ce qui est strictement nécessaire pour refléter les opérations de l'entreprise. Cela aide à maintenir la cohérence et la comparabilité des informations financières à la fois au sein de l'entreprise et avec d'autres entreprises.

Comment une entreprise peut adapter le plan comptable ?

Par exemple, si une entreprise a des employés qui bénéficient de participations dans l'entreprise sous forme de stock-options ou d'autres avantages, elle peut créer une sous-classe spécifique dans le compte des charges de personnel pour suivre ces indemnités. De la même manière, si l'entreprise possède une quantité importante d'actifs à long terme, elle peut choisir de créer des comptes spécifiques pour différents types d'amortissements, afin de mieux contrôler et prévoir les coûts futurs.

Le plan comptable peut aussi être adapté pour prendre en compte des éléments spécifiques du passif. Par exemple, si l'entreprise a des dettes ou des obligations financières particulières, elle peut créer un compte passif distinct pour chacune de ces obligations. Cela permettra une meilleure organisation et une représentation plus précise de la situation financière de l'entreprise dans le bilan comptable.

Si l'entreprise effectue fréquemment des corrections ou des ajustements à certains types de transactions, elle peut créer un compte de corrections pour faciliter le suivi de ces modifications. De la même façon, si l'entreprise a des résultats financiers spécifiques qu'elle souhaite suivre, elle peut créer une classe de comptes dédiée pour ces éléments.

Plan comptable suisse pour PME 2023

Le plan comptable suisse pour PME 2023 est une version classique qui est largement utilisée pour la comptabilité en Suisse.

Édité par la première association suisse des experts en finance et en controlling (veb.ch) et la chambre des experts en Finance et en Controlling (swisco.ch), ce plan comptable a été conçu pour répondre aux besoins spécifiques des PME. Il offre une structure claire et cohérente pour enregistrer les opérations financières, tout en permettant une certaine flexibilité pour répondre aux spécificités de chaque entreprise.

Références et historique du plan comptable suisse

Le plan comptable suisse a une longue histoire, reflétant l'évolution des pratiques comptables et des réglementations au fil du temps. Le plan comptable que nous connaissons aujourd'hui est le fruit de nombreuses révisions et modifications, en réponse aux changements dans l'environnement des affaires et aux exigences réglementaires.

Jusqu'en 2013, le plan comptable était basé sur le modèle proposé par l'Union suisse des arts et métiers (USAM). Toutefois, la révision du droit comptable en 2013 a nécessité une refonte du plan comptable pour aligner les pratiques comptables suisses sur les normes internationales et répondre aux nouvelles exigences réglementaires. C'est ainsi qu'est né le "Plan comptable suisse PME", publié aux éditions LEP.

Ce plan comptable, toujours en vigueur, a été largement adopté par les entreprises suisses de toutes tailles et de tous secteurs. Il est reconnu comme une référence en matière de comptabilité en Suisse, pour sa clarté, sa précision et sa conformité aux normes comptables actuelles.

Au fil des ans, le plan comptable a continué à évoluer pour rester pertinent et utile.

Version web du plan comptable suisse pour PME officiel 2023

1 Actifs

10 Actifs circulants

100 Liquidités

1000 Caisse
1020 Banque (avoir)

106 Avoirs à court terme cotés en bourse

1060 Titres
1069 Ajustement de la valeur des titres

110 Créances résultant de livraisons et prestations

1100 Créances provenant de livraisons et de prestations (Débiteurs)

1109 Ducroire

1110 Créances résultant de livr. et prest. envers les sociétés du groupe

114 Autres créances à court terme

1140 Avances et prêts
1149 Ajustement de la valeur des avances et des prêts

1170 Impôt préalable: TVA s/matériel, marchandises, prestations et énergie

1171 Impôt préalable: TVA s/investissements et autres charges
d’exploitation

1176 Impôt anticipé

1180 Créances envers les assurances sociales et institutions de prévoyance

1189 Impôt à la source

1190 Autres créances à court terme

1199 Ajustement de la valeur des créances à court terme

120 Stocks et prestations non facturées

1200 Marchandises commerciales 1210 Matières premières
1220 Matières auxiliaires
1230 Matières consommables
1250 Marchandises en consignation 1260 Stocks de produits finis

1280 Travaux en cours

130 Compte de régularisation de l’actif

1300 Charges payées d‘avance

1301 Produits à recevoir

14 Actifs immobilisés

140 Immobilisations financières

1400 Titres à long terme
1409 Ajustement de la valeur des titres

1440 Prêts

1441 Hypothèques

1449 Ajustement de la valeur des créances à long terme

148 Participations

1480 Participations
1489 Ajustement de la valeur des participations

150 Immobilisations corporelles meubles

1500 Machines et appareils

1509 Ajustement de la valeur des machines et appareils

1510 Mobilier et installations

1519 Ajustement de la valeur du mobilier et des installations

1520 Machines de bureau, informatique, systèmes de communication

1529 Ajustement de la valeur des machines de bureau, inf. et syst. comm.

1530 Véhicules

1539 Ajustement de la valeur des véhicules

1540 Outillages et appareils

1549 Ajustement de la valeur des outillages et appareils

160 Immobilisations corporelles immeubles

1600 Immeubles d’exploitation
1609 Ajustement de la valeur des immeubles d’exploitation

170 Immobilisations incorporelles

1700 Brevets, know-how, licences, droits, développement
1709 Ajustement de la valeur des brevets, know-how, licences, droits, dév.

1770 Goodwill
1779 Ajustement de la valeur des goodwill

180 Capital non versé : capital social, capital de fondation

1850 Capital actions, capital social, droits de participations ou capital de fondation non versés

2 Passif

20 Dettes à court terme

200 Dettes à court terme résultant d’achats et de prestations de services

2000 Dettes résultant d’achats et de prestation de services (créanciers)

2030 Acomptes de clients
2050 Dettes résultant d’achats et de prestations de services envers des

sociétés du groupe

210 Dettes à court terme rémunérés

2100 Dettes bancaires
2120 Engagements de financement par leasing

2140 Autres dettes à court terme rémunérées

220 Autres dettes à court terme

2200 TVA due
2201 Décompte TVA
2206 Impôt anticipé dû
2208 Impôts directs
2210 Autres dettes à court terme
2261 Dividendes
2270 Assurances sociales et institutions de prévoyance

2279 Impôt à la source

230 Passifs de régularisation et provisions à court terme

2300 Charges à payer
2301 Produits encaissés d’avance 2330 Provisions à court terme

24 Dettes à long terme

240 Dettes à long terme rémunérées

2400 Dettes bancaires
2420 Engagements de financement par leasing

2430 Emprunts obligataires
2450 Emprunts
2451 Hypothèques

250 Autres dettes à long terme

2500 Autres dettes à long terme

260 Provisions à long termes et provisions légales

2600 Provisions

28 Fonds propres (personnes morales)

280 Capital social ou capital de fondation

2800 Capital-actions, capital social, capital de fondation

290 Réserves / bénéfices et pertes

2900 Réserves légales issues du capital
2930 Réserves sur participations propres au capital

2940 Réserves d‘évaluation
2950 Réserves légales issues du bénéfice
2960 Réserves libres
2970 Bénéfice / perte reporté
2979 Bénéfice / perte de l’exercice

2980 Propres actions, parts sociales, droits de participations (poste négatif)

28 Capital propre (raisons individuelles)

2800 Capital propre en début d’exercice
2820 Apports de capital / prélèvements sur capital

2850 Compte privé
2891 Bénéfice / perte de l’exercice

28 Capital propre (sociétés de personnes)

2800 Capital, associés A en début d’exercice
2810 Apports de capital / prélèvements sur capital, associé A 2820 Compte privé, associé A
2831 Bénéfice / perte de l’exercice, associé A

2850 Capital, commanditaire A en début d’exercice
2810 Apport de capital / prélèvements sur capital, commanditaire A 2820 Compte privé, commanditaire A
2831 Bénéfice / perte de l’exercice, commanditaire A

3 Chiffre d’affaires résultant des ventes et des prestations de services

3000 Ventes de produits fabriqués
3200 Ventes de marchandises
3400 Ventes de prestations
3600 Autres ventes et prestations de services

3700 Prestations propres

3710 Consommations propres
3800 Déductions sur ventes
3805 Pertes sur clients, variation du ducroire

3900 Variation des stocks de produits semi-finis

3901 Variation des stocks de produits finis

3940 Variation de la valeur des prestations non facturées

4 Charges de matériel, de marchandises et de prestations de tiers

4000 Charges de matériel de l‘atelier
4200 Achats de marchandises destinées à la revente

4400 Prestations / travaux de tiers
4500 Charges d‘énergie pour l‘exploitation
4900 Déductions sur les charges

5 Charges de personnel

5000 Salaires
5700 Charges sociales
5800 Autres charges du personnel
5900 Charges de personnels temporaires

6000 Charges de locaux
6100 Entretien, réparations et remplacement des inst. servant à l’exploitation

6105 Leasing immobilisations corporelles meubles
6200 Charges de véhicules et de transport
6260 Leasing et location de véhicules
6300 Assurances-choses, droits, taxes, autorisations
6400 Charges d’énergie et évacuation des déchets
6500 Charges d‘administration
6570 Charges et leasing d’informatique
6600 Publicité
6700 Autres charges d‘exploitation
6800 Amortissement et ajustement de valeur des postes sur

immobilisations corporelles 6900 Charges financières

6950 Produits financiers

7 Résultat des activités annexes d‘exploitation

7000 Produits accessoires
7010 Charges accessoires
7500 Produits des immeubles d‘exploitation 7510 Charges des immeubles d‘exploitation

8 Résultats extraordinaires et hors exploitation

8000 Charges hors exploitation
8100 Produits hors exploitation
8500 Charges extraordinaires, exceptionnelles ou hors période 8510 Produits extraordinaires, exceptionnels ou hors période 8900 Impôts directs

9 Clôture

9200 Bénéfice / perte de l’exercice

Conclusion

En somme, le plan comptable offre une structure solide qui aide les entreprises à gérer leurs finances efficacement, tout en leur offrant la flexibilité nécessaire pour s'adapter à leurs besoins spécifiques. Il joue un rôle essentiel dans le maintien de la transparence financière, la conformité aux normes comptables, et facilite la communication avec les parties prenantes.

Que vous soyez une petite entreprise qui débute ou une grande entreprise avec des opérations complexes, le plan comptable suisse offre les outils nécessaires pour gérer efficacement vos finances et réaliser votre potentiel de croissance. Il est important de se familiariser avec ce plan et de l'utiliser comme un guide précieux pour la gestion de vos activités financières.